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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTA
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LTA MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LTA MEDICAL
LTA, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4103671
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2024
LTA MEDICAL de LTA

Présentation de la marque LTA MEDICAL

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LTA MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTA domicilié(e) 155 Rue de Rosny - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 741 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque LTA MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LTA MEDICAL est expirée depuis le 7 juillet 2024.

LTA a également déposé les autres marques suivantes : SAM


LTA, Société à responsabilité limitée - 155 Rue de Rosny - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 487741977


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751947 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Dispositifs médicaux, à savoir brosses et écouvillons pour le nettoyage d'appareils et instruments médicaux ou chirurgicaux. Dispositifs médicaux pour le nettoyage, la stérilisation ou la décontamination d'appareils et instruments médicaux ou chirurgicaux ;

Services de vente au détail ou en gros d'instruments, appareils, équipements ou encore logiciels destinés à être utilisés chez l'homme à des fins, notamment, de diagnostic, de prévention, de contrôle, de traitement, d'atténuation d'une maladie ou d'une blessure ; regroupement pour le comte de tiers (à l'exception de leur transport) d'instruments, appareils, équipements ou encore logiciels destinés à être utilisés chez l'homme à des fins, notamment, de diagnostic, de prévention, de contrôle, de traitement, d'atténuation d'une maladie ou d'une blessure, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans des magasins de vente au détail ou dans des grands magasins, dans un catalogue général de vente par correspondance de marchandises, sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; présentation d'instruments, appareils, équipements ou encore logiciels destinés à être utilisés chez l'homme à des fins notamment, de diagnostic, de prévention, de contrôle, de traitement, d'atténuation d'une maladie ou d'une blessure, sur tout moyen de communication pour la vente au détail.